Qualité sécurité : pourquoi mettre en place un plan QSE ?

Pour bien prendre en compte les attentes d’un nouveau client, il est primordial de prévoir en amont l’organisation du chantier. L’entreprise de propreté peut s’appuyer sur la démarche Qualité Sécurité Environnement (QSE) pour faciliter le démarrage du site.

 

Pour bien prendre en compte les attentes d’un nouveau client, il est primordial de prévoir en amont l’organisation du chantier. L’entreprise de propreté peut s’appuyer sur la démarche Qualité Sécurité Environnement (QSE) pour faciliter le démarrage du site. Elle peut formaliser un plan QSE défini selon la norme ISO 10005 version 2018 comme « spécification des actions, responsabilités et ressources associées devant être appliquées pour un objet particulier ».

À chaque contrat est associé un plan QSE adapté à la nature des locaux à entretenir ou encore au contenu du cahier des charges. Néanmoins, il est intéressant que l’entreprise de propreté définisse un modèle type. Le plan QSE contient tous les éléments d’organisation, afin d’être efficient le jour J, en s’attachant à prendre en compte les particularités du contrat, sans oublier certaines exigences du Code du travail. Ces éléments d’organisation doivent aider l’entreprise dans l’accompagnement des salariés, aussi bien des agents de service intervenant sur le site que des encadrants titulaires ainsi que leurs remplaçants. Le contenu du plan QSE peut être très détaillé, notamment sur les aspects méthodologiques tels que les modes opératoires dans les activités hospitalières ou industrielles (agroalimentaire, pharmaceutique…). Il peut aussi répondre à des exigences de traçabilité de chacune des prestations.

Il n’en demeure pas moins qu’un plan QSE standard peut être défini pour les activités classiques de mise en propreté dans le tertiaire, les surfaces de ventes, les parties communes d’immeubles. Il doit comprendre a minima les items suivants : affichage obligatoire, description de l’organisation et les fiches de poste, consignes particulières. Afin de rassurer le client, tous ces éléments d’organisation peuvent accompagner l’offre technique. 

 

 Christophe Leclercq, chef de projet, CTIP Conseil

 

1. Affichage obligatoire

L'affichage obligatoire est un prérequis pour tous les chantiers de l’entreprise. Plusieurs informations sont à afficher dans les locaux accessibles aux agents intervenants. Sans être exhaustif sur tous les sujets notamment du social, il est néanmoins nécessaire d'afficher :

► les coordonnées de l'entreprise ainsi que le nom du responsable,

► l’adresse et le numéro d’appel (article D 4711-1 du Code du travail) : du médecin du travail ou du service de santé au travail compétent pour l’établissement, des services de secours d’urgence (par exemple pompiers, police, Samu, centre antipoison) et de l'inspection du travail compétente ainsi que le nom de l’inspecteur compétent,

► la liste nominative des membres du Comité social économique (CSE), indiquant leur emplacement habituel de travail et leur participation à une ou plusieurs commissions (article R 2314-22 du Code du travail).

Si le plan de prévention est applicable, il est également nécessaire de prévoir une information destinée aux salariés. Un double du plan de prévention doit donc être présent afin que les salariés puissent en prendre connaissance - notamment sur les dangers spécifiques auxquels ils sont exposés - ainsi que les mesures de prévention, les voies à emprunter pour accéder/quitter le lieu d’intervention et les issues de secours (article R4512-15 du Code du travail). Pour rappel, le plan de prévention est applicable pour tout chantier dépassant les 400 heures annuelles de travail et pour travaux dangereux (arrêté du 19 mars 1993 fixant en application de l'article R4512-7 du Code du travail, la liste des travaux dangereux pour lesquels il est établi par écrit un plan de prévention).

Les Fiches de données et de sécurité (FDS) des produits utilisés (article R4412-38 du Code du travail) peuvent servir de support pour présenter les risques et les précautions à prendre pour assurer leur protection.

Il pourrait être également indiqué le lieu et les horaires de consultation :

► de la convention collective (articles L2262-5 et R2262-3 du Code du travail),

► du règlement intérieur (article R1321-1 du Code du travail),

► du Document unique d'évaluation des risques professionnels (article R4121-4 du Code du travail).

2. Organisation des prestations

L’organisation est la partie centrale du plan QSE. Cette partie est spécifique à chaque contrat et il faut donc la construire et qu’elle soit aisément compréhensible par toutes les personnes assurant l’encadrement. Cette organisation se formalise le plus souvent par des fiches de poste reprenant a minima :

► les zones d’intervention,

► les jours d’intervention,

► les prestations à réaliser ainsi que la fréquence en cohérence avec le cahier des charges.

Après avoir pris connaissance du cahier des charges et du périmètre géographique des lieux d’intervention, l’encadrant affecté construit son organisation afin de répondre aux questions du QQOQC (qui ? quoi ? où ? quand ? comment ?). Le « comment », c'est-à-dire la manière de réaliser l’intervention, fait appel aux aspects méthodologiques, au savoir faire de l’entreprise en lien avec les équipements et produits utilisés pour réaliser les prestations. Dans les activités classiques et courantes comme le tertiaire ou les parties communes d’habitation, les méthodes de travail doivent être standardisées dans la mesure du possible pour être appliquées le plus largement possible aux différents contrats détenus par l’entreprise.

Concernant l’organisation, il faut, dans un premier temps, s’intéresser à la nécessité ou pas de disposer sur le site de salariés avec des compétences spécifiques comme des laveurs de vitres ou des machinistes. Dans ce cas, ces salariés disposent bien souvent d’un planning précis des travaux à réaliser sur une longue période, généralement mensuelle. En cas de ressources non dédiées, les travaux sont collectivement gérés par des salariés polyvalents se déplaçant de site en site.

Concernant les autres prestations à réaliser, l’organisation de sa réalisation doit être suffisamment explicite pour savoir le qui fait quoi à quel moment. Pour cela, il peut être envisagé des scenarii types en fonction des effectifs impliqués et de la complexité du site. On peut retenir 3 situations types conduisant à la mise en place de supports adaptés.

Type de situation	Éléments décrivant l'organisation	Commentaires
Un seul salarié affecté	La désignation des locaux La copie du cahier des charges	Le salarié réalise l’ensemble des prestations.
Bâtiment de plusieurs étages similaires nécessitant d’affec-ter plusieurs salariés	Fiches de poste	Les postes sont similaires, la variable est l’étage. Le salarié réalise l’ensemble des prestations de la zone d’intervention.
Un ou plusieurs bâtiments avec ou sans étage nécessitant d’af-fecter plusieurs salariés	Un document de description globale de l’organisation (par poste : visibilité des jours d’intervention, lieux d’intervention, le cas échéant l’horaire) Fiches de poste	Les postes sont différents, en raison de l’organisation par opération, des contraintes horaires dans certaines zones, du nombre interventions dans la journée, etc.

3. Consignes particulières

En fonction des situations, il est parfois nécessaire de lister des consignes particulières et de les mémoriser pour qu'elles soient appliquées à tout moment. Ces consignes peuvent comprendre de nombreux sujets : la santé et la sécurité au travail, l’environnement, les particularités d’interaction entre la prestation de propreté et les occupants des locaux ou d’autres intervenants (accès ou fermeture des locaux, jour et horaire d’évacuation des déchets ou de livraison des consommables d’hygiène sanitaire, horaires d’arrivée et de départs des occupants, etc.).

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